Numéros de risque Il existe 6numéros de risque pour l’étude de la sinistralité 20répartis sur les CTN. Les risques et leurs libellés sont présentés dans la suite du document dans l’ordre habituel des CTN, et au sein d’un CTN, par numéro de risque croissant. Les activités de gros œuvre mentionnées à l’article D. Le code risque est une donnée importante rattachée au contrat de travail.
S’il change, il faut utiliser le bloc « contrat » et le bloc « changement de contrat ». Notification début février 20d’un code risque 92. FD avec effet au 1er janvier. SC : 0: Intermédiaires de commerce en produits agricoles et alimentaires et vente par correspondance sans manutention, ni livraison, ni stockage, ni conditionnement.
NB: 1: Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé. LISTE DES CODES REGIMES Grands régimes Petits régimes LISTE DES CODES REGIMES A UTILISER SUR LA LISTE NOMINATIVE REGIME GENERAL CODES REGIMES INDIQUES SUR LES ATTESTATIONS DE DROIT Régime général - Assurés cotisants et assimilés 0- 0- 003.
Pushto transmit the selected TX code. Penalty timer USING KEY: Once the time-out timer starts, transmission is further inhib- If the transceiver has aor [TX Code CH ited for a period determined by the penalty timer.
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