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Espacenet : free access to millions of patent documents. Find out if your invention is unique or if other inventors have filed patent applications that are considered to be prior art. Votre avis est important pour nous.

Nous vous saurions gré de prendre un instant pour répondre à trois brèves questions. Il contient des données de plus de 1millions de documents brevets du monde entier.

It has revolutionised access to worldwide patent information on the internet, offering easy-to-use features for searching patent information. Your opinion matters to us. Toutes les entreprises et les indépendants ainsi que leurs mandataires peuvent grâce à ce point d’entrée unique déclarer et télérégler l’ensemble des cotisations sociales relevant du régime général, indépendant et agricole.

W celu efektywnego korzystania z Wyszukiwania inteligentnego zalecamy stosowanie kodów oraz identyfikatorów wyszukiwania (więcej o identyfikatorach w Pomocy ). The Smart search mask combines multiple functions into a single, easy-to-use search field so that you can enter your queries with or without field identifiers. WO Publication numbers. Cliquez sur les photos dans l’ordre indiqué pour confirmer que vous n’êtes pas un robot.

Pour des raisons de sécurité, vos tentatives de connexion à votre espace Client sont limitées à cinq. Au-delà, votre compte est temporairement inaccessible.

The official website of the European Patent Office (EPO). Find information on applying and searching for patents, legal issues on patents, patent grants, rules and regulations about European and international patent applications. Les documents citant peuvent être des demandes de brevet ou des brevets. Notre but premier est d’offrir une solution au problème d’accessibilité internet aux résidents des régions rurales.

Au sein de notre entreprise, la relation client est prioritaire, c’est ce qui nous différencie des autres joueurs en télécommunication. Nous sommes une compagnie des Laurentides.

WO (PCT) publication numbers. The EP publications formerly contained in the EP database have been merged into the respective language full-text databases.

The EP database contains the entire collection of European patent applications published by the European Patent Office. Une offre diversifiée de services en ligne vous est proposée dans votre espace particulier. Vous pouvez accéder à vos différents avis et déclarations, déclarer vos revenus, payer vos impôts, gérer votre prélèvement à la source, gérer vos paiements, effectuer des démarches personnalisées.

Bienvenue sur votre Espace Client en ligne. If you have found a number (for example in an article or magazine) but you do not know what it represents (application, publication, priority or NPL reference number, for example) or which country it comes from, you can use the Smart search option to find the relevant document. Elle fait partie des membres fondateurs de la future Université Paris-Saclay.

Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager. Afin de bénéficier d’une navigation optimale, merci de mettre à jour votre navigateur. Bonjour, veuillez vous identifier Identifiant : Identifiant oublié ou première connexion ? En raison d’une modification de notre système informatique, la mise à jour de certaines informations sur la Base brevets est temporairement suspendue.

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